COMMUNICATION MICHEL GALLOYER, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3611327
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
Présentation de la marque MICHEL GALLOYER LE GRENIER A PAIN
Déposée le 14 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION MICHEL GALLOYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICHEL GALLOYER LE GRENIER A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION MICHEL GALLOYER domicilié(e) 12 DE LA GARE - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 035 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MICHEL GALLOYER LE GRENIER A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATION MICHEL GALLOYER, Société à responsabilité limitée - 12 DE LA GARE - 49100 - ANGERS - France - SIREN 493035760
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694681 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03
Café, thé, cacao, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, sucre, produits de cacao, riz, tapioca, semoule de couscous, farine ; fleurs de farine, farine et fécule à usage alimentaire (liant), préparations faites de céréales, préparations faites à base de chapelure, pains, pains d'épice, petits pains, pâtés (pâtisseries), pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pâtisseries, petits fours (pâtisserie), petits beurre, confiseries à base d'amandes, pâtes d'amandes, sucreries pour la décoration d'arbres de noël, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaires ; biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, cakes, chocolats, condiments, confiseries, pâtes de fruits, crèmes glacées, crêpes (alimentation), ferments pour pâtes, fondants (confiserie), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâtes pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, glaces à rafraîchir, glaces brutes naturelles ou artificielles, glaces alimentaires, liant pour glaces, poudres pour glaces, levures, levain, macarons (pâtisserie), gommes à mâcher non à usage médical, massepain, mets à base de farine ; miel ; produits de minoterie, muesli, pizzas, puddings, quiches, sauces à salades, sandwichs, sauces (condiments), semoule, tourtes, yaourts glacés (glaces alimentaires), épices, plats cuisinés ou préparés à base d'un ou plusieurs des produits précités.
Service de restauration (alimentation), traiteur, restaurants à services rapides et permanents.
Concession de licence de propriété intellectuelle, concession de franchises (services juridiques), concession de franchises, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licence.
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